Fernand Schir

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Fernand SCHIR
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
date_debut="2014-01-29"
date_fin="2017-01-28"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Fernand SCHIR
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
à compter du
29 janvier 2014
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 201307/11/2013
De: Fernand Schir
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nancy du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Fernand Schir
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes de la police nationale (poste créé)
Objet:
Vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nancy
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Schir
effectueront, préalablement à l'installation dans leurs fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
nomination
30 Avril 199530/04/1995
De: Schir (Fernand)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes, directeur adjoint et directeur de la formation initiale de l'Ecole nationale supérieure de la police à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
à la direction générale de la police nationale pour être mis à disposition du ministère de la justice afin de suivre un stage préalable à son intégration dans la magistrature
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
duree="six mois"
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Schir (Fernand)
commissaire divisionnaire, Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
18° Cour d'appel de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
suppleant
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Schir (Fernand)
commissaire divisionnaire, Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
11° Cour d'appel de Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Schir (Fernand)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Schir (Fernand)
commissaire divisionnaire, chef du département de la police criminelle, professeur à l'Ecole nationale supérieure de la police
Objet:
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.